L’assurance titre doit être l’un des aspects les plus négligés d’une transaction immobilière, et honnêtement, je ne pense pas que cela changera jamais. La plupart des gens ne savent même pas ou ne comprennent pas ce qu’est l’assurance titre, et parfois les acheteurs en ont tellement peur que cela peut presque mettre en péril toute une transaction 🥵.
Commençons par les bases, qu’est-ce que l’assurance titres ? En termes simples, il s’agit d’une assurance offerte par un nombre restreint de compagnies qui protègent les acheteurs contre les problèmes qui peuvent être trouvés sur le certificat de localisation ou dans le titre de votre maison (nom créatif, n’est-ce pas ?) Alors qu’est-ce que cela signifie en anglais simple ? Voici un exemple :
Vous faites une offre sur une maison, et malheureusement le certificat de localisation actuel est périmé. Dans votre offre, vous demandez qu’un nouveau certificat soit commandé et payé par le vendeur avant la signature du titre de propriété (achat de la maison chez le notaire). Parfait ! Maintenant vous êtes protégé… FAUX ! Quelques mois passent, tout le monde oublie le certificat en supposant que tout est ok, quand le notaire reçoit le certificat de localisation (généralement seulement environ 1-3 semaines avant la vente, elle découvre qu’il y a des problèmes mineurs qui doivent être résolus. Quel type de problèmes mineurs l’assurance titre couvre-t-elle ?
– Une remise qui empiète sur le terrain du voisin ou la servitude d’Hydro-Québec. (Encroaches = empiète sur).
– Une clôture qui n’est pas parfaitement à la limite de la propriété, mais qui empiète plutôt sur le terrain du voisin.
– Une thermopompe qui est trop près de la limite de la propriété.
Comme vous pouvez le constater, l’assurance titre couvre essentiellement des petits éléments qui peuvent causer des problèmes plus importants. Le but de l’utilisation d’une assurance titre est en quelque sorte similaire à celui d’un pansement. Par exemple, la remise dans votre cour arrière est toute neuve, fraîchement installée et l’acheteur l’a absolument adorée. Mais comme il empiète sur la servitude d’Hydro-Québec/Bell Canada, la solution permanente est de le déplacer ou de l’enlever. L’assurance titre permet au vendeur de laisser son cabanon là où il est et d’offrir à l’acheteur une assurance payante qui le déplacera ou l’enlèvera pour l’acheteur si une autorité venait à le demander.
Parfois, l’assurance titre peut être utilisée parce que le certificat de localisation n’a pas été reçu à temps. Une façon de couvrir l’acheteur si le certificat de localisation a été commandé, mais n’a pas été émis à temps pour la transaction est de fournir une assurance titre qui couvrirait essentiellement l’acheteur sur toute inconnue que le certificat manquant pourrait avoir.
Dans tous les cas, l’assurance titre est utilisée par un notaire pour ajouter une couche de protection à une transaction pour un acheteur et s’assurer que s’il y a des problèmes, ils sont bien protégés et assurés. Dans l’ensemble, ce n’est peut-être pas aussi amusant pour un vendeur de devoir payer 250 $, 300 $ ou même parfois 800 $, mais c’est certainement beaucoup plus facile que de retourner à la maison et de déplacer une remise de 21 ans, n’est-ce pas ? 🤷🏻♂️
