Une idée fausse très répandue dans le secteur de l’immobilier que j’entends encore et encore est que le vendeur n’a pas de frais de notaire à payer lors de la vente d’un bien immobilier. Que mes clients vendeurs l’aient entendu de la bouche d’un ami ou d’un membre de leur famille, ou qu’ils aient simplement supposé que les frais de notaire sont pris en charge par l’acheteur, ils semblent généralement assez choqués par le fait qu’ils ont eux aussi des frais ou des dépenses à régler chez le notaire.
Bien que le vendeur n’ait pas beaucoup de frais à assumer chez le notaire au cours du processus de vente, notre objectif aujourd’hui est de présenter les trois dépenses garanties que vous aurez à faire chez le notaire en tant que vendeur :
1. Frais d’Acquittement // Frais de Quittance
Ces frais s’appliquent à tous ceux qui ont une hypothèque active ou une HELOC (Homeowner line of credit) actuellement enregistrée sur leur propriété et le but de ces frais est que le notaire supprime l’enregistrement ou donne une quittance finale. Cet acte prouve essentiellement que votre hypothèque a été remboursée et radiée, et que la propriété en question est désormais en mesure de recevoir et d’enregistrer un nouveau crédit (hypothécaire) pour le nouvel acquéreur. Il est important de noter que ce travail ne se négocie absolument pas, car vous ne pouvez pas vendre votre bien immobilier s’il n’est pas libre et clair de toute dette… c’est-à-dire de votre hypothèque ou de votre Heloc.
En décembre 2023, les frais s’élèvent à environ 800-900 dollars et comprennent le travail du notaire, l’enregistrement et la responsabilité.
2. Frais de commission
Bien que ce point puisse sembler évident, il diffère d’une province à l’autre, mais au Québec, la commission de votre courtier immobilier est payée en totalité chez le notaire (vente de la propriété) et à même le produit de la transaction. Lors de l’examen de vos déboursés, le notaire vous montrera la facture de commission du bureau auquel votre courtier est affilié et vous indiquera le montant total qui sera retiré du produit de la vente. Oui, les taxes s’appliquent à notre commission, car il s’agit d’un bien ou d’un service.
3. Frais administratifs
Généralement négligés, les fameux « frais administratifs » du notaire. Ces frais ne représentent généralement pas un montant important (généralement 250 à 500 $), mais ils constituent l’une des dépenses les plus négligées lors du passage chez le notaire et peuvent causer des frustrations indésirables au cours des dernières étapes de la transaction. Les frais administratifs comprennent la gestion de l’argent, les dépenses liées au compte fiduciaire, la recherche de documents tels que les taxes, la déclaration de copropriété, etc. et la gestion/réception du certificat de localisation.
Bien que ces frais puissent être considérés comme relevant de la responsabilité de l’acheteur, ils sont normalement facturés au vendeur dans des circonstances où le vendeur aurait pu fournir tous les documents au notaire et décharger ce dernier du travail nécessaire à l’obtention de l’information.
4. Assurance du titre (peut-être)
Cette dépense n’est pas garantie en particulier, mais elle est devenue de plus en plus populaire depuis 2020, les notaires et les banques obligeant les vendeurs à en obtenir une avant de signer l’acte de vente. Une assurance titre est communément appelée un type d’assurance qui offre une protection aux propriétaires et aux prêteurs contre les pertes financières liées à des défauts dans le titre de propriété d’un bien immobilier. Dans le contexte d’une transaction immobilière au Québec ou ailleurs, l’assurance titre couvre généralement des questions telles que les vices de titres, les servitudes, les empiètements et bien d’autres.
Ces types d’assurance sont souscrits par le notaire et généralement demandés par les institutions financières dans leurs instructions hypothécaires afin de se protéger contre tout problème inconnu. Le coût ? Il varie en fonction du prix du bien.
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Donc, si vous vous rendez chez le notaire et que vous vous attendez à recevoir un chèque et à repartir sans avoir à payer la note, réfléchissez-y à deux fois. Votre courtier immobilier devrait vous informer de ces frais avant que vous ne commenciez à vendre votre propriété ! Si vous ne savez pas si ces frais s’appliquent à vous, n’hésitez pas à nous appeler ou à nous contacter dès aujourd’hui !
**Il est également important de noter que ces montants peuvent varier d’un notaire à l’autre et d’une province à l’autre.
