Tout le monde veut acheter un bien immobilier, qu’il s’agisse d’une propriété à revenus ou d’une maison individuelle, mais, à l’instar d’autres choses qui préoccupent la plupart des gens, le « vice caché » est l’une des préoccupations les plus courantes d’un acheteur ou d’un vendeur lorsqu’il vend son bien.
Il est évident qu’en tant qu’acheteur, lorsque vous achetez une maison, vous faites preuve de toute la diligence possible. Tests d’expertise, inspections professionnelles, etc. En tant que vendeur, vous faites de votre mieux pour entretenir la maison et vous assurer qu’il n’y a pas de surprises… Mais que se passe-t-il si quelque chose n’était pas apparent et comment savoir ce qu’est réellement un vice caché ? Nous vous proposons une plongée dans le monde des vices cachés.
Qu’est-ce qu’un « défaut » ?
Un défaut est un problème ou une irrégularité qui affecte la qualité d’un bien immobilier. Un défaut important signifie que la valeur du bien a été affectée et que le nouveau propriétaire ne peut pas en profiter pleinement.
Lors de l’achat d’un logement, la loi protège l’acheteur et stipule que si le problème constaté dans le logement est suffisamment grave pour que l’acheteur reconsidère entièrement son achat s’il en avait eu connaissance au moment de l’achat, il s’agit d’un vice caché. Il s’agit d’un vice caché, et c’est là que les choses deviennent inquiétantes pour toutes les parties concernées 😖
Qu’est-ce qu’un vice caché ?
Un défaut est considéré comme caché s’il répond aux 3 critères suivants :
– Il n’est pas apparent ou perceptible et ne peut pas être vu lors d’un simple examen (inspection de la maison).
– L’acheteur ne le connaissait pas au moment de l’achat du bien.
– Il existait au moment de l’achat.
Il est important de noter que, même si le vendeur ne connaissait pas le vice caché au moment de la vente, il en est toujours responsable.
Maintenant que nous avons bien compris ce qu’est un vice et ce que signifie un vice caché, nous en savons assez pour pouvoir prendre une décision éclairée avant de contacter un avocat ou d’interpeller l’ancien propriétaire.
En tant que courtier, nous recevons parfois des appels concernant des choses telles que des ampoules brûlées, de petits éclats dans les comptoirs ou un appareil électroménager qui ne fonctionne plus correctement. Bien sûr, nous n’hésitons pas à guider nos clients dans les démarches nécessaires pour résoudre ces problèmes mineurs, mais il est également important de savoir qu’il ne s’agit pas de vices cachés.
Le meilleur conseil que nous puissions vous donner en tant que courtiers est de comprendre que tout n’est pas parfait. Parfois, lorsque vous recevez les clés de votre nouvelle maison, elle est complètement vide et a l’air un peu plus mal en point qu’à l’origine. Cela peut être choquant, car c’est un moment heureux pour vous, mais ce n’est pas une raison pour paniquer.
Si toutefois vous rencontrez un problème majeur avec la maison, qui semble avoir été caché ou non apparent au moment de l’achat, il est important d’en informer le courtier avec lequel vous travaillez, ainsi qu’un avocat spécialisé dans l’immobilier afin d’obtenir des conseils et une consultation.
Nous espérons que cela n’arrivera jamais, mais si c’est le cas, nous serons à vos côtés dans les moments difficiles.
