Bien que nous ne sugg\u00e9rions absolument pas de vendre votre propre maison ou de r\u00e9diger vos propres clauses, la r\u00e9alit\u00e9 est que… Tout le monde aime essayer au moins une fois ! Aujourd’hui, nous avons donc voulu jeter un bref coup d’\u0153il sur le monde des clauses immobili\u00e8res et essayer de d\u00e9coder exactement ce que vous devriez faire lorsque vous r\u00e9digez votre propre clause. Il est important de comprendre de quel type de clause nous parlons, et dans cet article, nous explorerons les clauses qui sont typiquement utilis\u00e9es pour les conditions ou les obligations.<\/p>\n
Lorsque vous achetez ou vendez une maison, les conditions dont nous entendons parler sont g\u00e9n\u00e9ralement l’inspection, le financement et l’examen des documents, qui sont trois clauses pr\u00e9-r\u00e9dig\u00e9es dans la promesse d’achat que vous utilisez \u00e0 votre discr\u00e9tion… Mais une fois que votre offre a \u00e9t\u00e9 accept\u00e9e et que les d\u00e9lais commencent \u00e0 courir, que se passe-t-il si vous devez n\u00e9gocier apr\u00e8s l’inspection ? ou si vous devez obliger les vendeurs \u00e0 faire quelque chose pour vous avant le passage devant le notaire ? Examinons les deux types de clauses que nous pouvons utiliser.<\/p>\n
Une clause conditionnelle :
\nUne clause conditionnelle, \u00e9galement connue sous le nom de clause d’\u00e9ventualit\u00e9, est une disposition d’un contrat qui sp\u00e9cifie certaines conditions ou certains \u00e9v\u00e9nements qui doivent \u00eatre remplis ou se produire avant que le contrat ne se r\u00e9alise (ce qui signifie que l’offre est conditionn\u00e9e \u00e0 la conclusion de cette condition). Dans le contexte d’une transaction immobili\u00e8re, les clauses conditionnelles sont utilis\u00e9es pour prot\u00e9ger les int\u00e9r\u00eats de l’acheteur et du vendeur en veillant \u00e0 ce que des conditions sp\u00e9cifiques soient remplies avant que la vente puisse \u00eatre finalis\u00e9e. On utilise g\u00e9n\u00e9ralement ces conditions pour des aspects tels que le financement, la vente d’une maison, l’inspection, les tests d’expertise, etc.<\/p>\n
Une clause d’obligation :
\nUne clause d’obligation dans un contrat immobilier d\u00e9crit les devoirs et les responsabilit\u00e9s que chaque partie impliqu\u00e9e dans l’accord est tenue de remplir. Dans le contexte d’une transaction immobili\u00e8re, une clause d’obligation d\u00e9taille les actions sp\u00e9cifiques que l’autre partie doit accomplir pour mener \u00e0 bien la transaction. Cela peut signifier que l’acheteur oblige le vendeur \u00e0 ouvrir la piscine avant la signature chez le notaire ou que le vendeur oblige l’acheteur \u00e0 laisser un d\u00e9p\u00f4t non remboursable de cinq mille dollars en fiducie jusqu’\u00e0 la date de la signature chez le notaire.<\/p>\n
Quel que soit le type de clause que vous utilisez, n’oubliez jamais ces \u00e9l\u00e9ments importants pour en faire une clause ex\u00e9cutoire : qui, quoi, quand, pourquoi, comment et les cons\u00e9quences qui en d\u00e9coulent. Bien que cela semble assez logique, dans chaque clause que vous r\u00e9digez, vous devez vous assurer que les aspects susmentionn\u00e9s sont clairs pour toutes les parties sans aucun doute. Examinons par exemple une clause d’obligation typique :<\/p>\n
Exemple de clause :
\nConform\u00e9ment \u00e0 l’accord entre toutes les parties, le vendeur est tenu, \u00e0 ses frais, de peindre le garage en blanc, avant la signature du titre de propri\u00e9t\u00e9, selon les r\u00e8gles de l’art. Si le vendeur ne remplit pas cette obligation, il comprend que le notaire charg\u00e9 de passer la vente de cette propri\u00e9t\u00e9 retiendra un montant de huit cents dollars (800 $) en fid\u00e9icommis pendant trois (3) mois jusqu’\u00e0 ce que l’acheteur soit en mesure de trouver un professionnel pour effectuer les travaux \u00e0 sa place. Une fois les travaux termin\u00e9s, un re\u00e7u sera remis au notaire et les fonds n\u00e9cessaires seront remis \u00e0 l’acheteur pour couvrir les travaux effectu\u00e9s \u00e0 ses frais. Le solde est remis au vendeur.<\/p>\n
Cette clause stipule clairement les points mentionn\u00e9s ci-dessus :
\nQui : Le vendeur
\nQuoi : Doit peindre le garage
\nQuand : avant la signature chez le notaire Avant la signature chez le notaire :
\nComment : Dans le respect des r\u00e8gles de l’art (comme le ferait un peintre professionnel)
\nCons\u00e9quence : Si ce n’est pas fait, le notaire retient 800 $ jusqu’\u00e0 ce que ce soit fait et pay\u00e9.<\/p>\n
Bien que nous ne le sugg\u00e9rions pas, la r\u00e9daction d’une clause par vous-m\u00eame doit \u00eatre faite dans les r\u00e8gles de l’art et avoir une action ex\u00e9cutoire ! Si vous n’\u00eates pas s\u00fbr de savoir comment r\u00e9diger vos propres clauses, appelez votre courtier immobilier, votre avocat ou votre notaire et laissez-nous vous guider ! Vous ne voulez certainement pas laisser l’achat le plus important de votre vie entre les mains de \u00ab Le vendeur a l’air d’\u00eatre un bon gars \u00bb.<\/p>\n
\u00c0 la prochaine fois,
\nVos agents immobiliers de quartier !<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Bien que nous ne sugg\u00e9rions absolument pas de vendre votre propre maison ou de r\u00e9diger vos propres clauses, la r\u00e9alit\u00e9 est que… Tout le monde aime essayer au moins une fois ! Aujourd’hui, nous avons donc voulu jeter un bref coup d’\u0153il sur le monde des clauses immobili\u00e8res et essayer de d\u00e9coder exactement ce que […]\n","protected":false},"author":2,"featured_media":4885411,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[4],"tags":[],"class_list":["post-4280351","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-non-categorise"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/groupebaronello.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/4280351","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/groupebaronello.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/groupebaronello.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/groupebaronello.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/groupebaronello.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=4280351"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/groupebaronello.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/4280351\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":4885066,"href":"https:\/\/groupebaronello.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/4280351\/revisions\/4885066"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/groupebaronello.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/4885411"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/groupebaronello.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=4280351"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/groupebaronello.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=4280351"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/groupebaronello.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=4280351"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}