Une id\u00e9e fausse tr\u00e8s r\u00e9pandue dans le secteur de l’immobilier que j’entends encore et encore est que le vendeur n’a pas de frais de notaire \u00e0 payer lors de la vente d’un bien immobilier. Que mes clients vendeurs l’aient entendu de la bouche d’un ami ou d’un membre de leur famille, ou qu’ils aient simplement suppos\u00e9 que les frais de notaire sont pris en charge par l’acheteur, ils semblent g\u00e9n\u00e9ralement assez choqu\u00e9s par le fait qu’ils ont eux aussi des frais ou des d\u00e9penses \u00e0 r\u00e9gler chez le notaire.<\/p>\n
Bien que le vendeur n’ait pas beaucoup de frais \u00e0 assumer chez le notaire au cours du processus de vente, notre objectif aujourd’hui est de pr\u00e9senter les trois d\u00e9penses garanties que vous aurez \u00e0 faire chez le notaire en tant que vendeur :<\/p>\n
1. Frais d’Acquittement \/\/ Frais de Quittance
\nCes frais s’appliquent \u00e0 tous ceux qui ont une hypoth\u00e8que active ou une HELOC (Homeowner line of credit) actuellement enregistr\u00e9e sur leur propri\u00e9t\u00e9 et le but de ces frais est que le notaire supprime l’enregistrement ou donne une quittance finale. Cet acte prouve essentiellement que votre hypoth\u00e8que a \u00e9t\u00e9 rembours\u00e9e et radi\u00e9e, et que la propri\u00e9t\u00e9 en question est d\u00e9sormais en mesure de recevoir et d’enregistrer un nouveau cr\u00e9dit (hypoth\u00e9caire) pour le nouvel acqu\u00e9reur. Il est important de noter que ce travail ne se n\u00e9gocie absolument pas, car vous ne pouvez pas vendre votre bien immobilier s’il n’est pas libre et clair de toute dette… c’est-\u00e0-dire de votre hypoth\u00e8que ou de votre Heloc.<\/p>\n
En d\u00e9cembre 2023, les frais s’\u00e9l\u00e8vent \u00e0 environ 800-900 dollars et comprennent le travail du notaire, l’enregistrement et la responsabilit\u00e9.<\/p>\n
2. Frais de commission
\nBien que ce point puisse sembler \u00e9vident, il diff\u00e8re d’une province \u00e0 l’autre, mais au Qu\u00e9bec, la commission de votre courtier immobilier est pay\u00e9e en totalit\u00e9 chez le notaire (vente de la propri\u00e9t\u00e9) et \u00e0 m\u00eame le produit de la transaction. Lors de l’examen de vos d\u00e9bours\u00e9s, le notaire vous montrera la facture de commission du bureau auquel votre courtier est affili\u00e9 et vous indiquera le montant total qui sera retir\u00e9 du produit de la vente. Oui, les taxes s’appliquent \u00e0 notre commission, car il s’agit d’un bien ou d’un service.<\/p>\n
3. Frais administratifs
\nG\u00e9n\u00e9ralement n\u00e9glig\u00e9s, les fameux \u00ab\u00a0frais administratifs\u00a0\u00bb du notaire. Ces frais ne repr\u00e9sentent g\u00e9n\u00e9ralement pas un montant important (g\u00e9n\u00e9ralement 250 \u00e0 500 $), mais ils constituent l’une des d\u00e9penses les plus n\u00e9glig\u00e9es lors du passage chez le notaire et peuvent causer des frustrations ind\u00e9sirables au cours des derni\u00e8res \u00e9tapes de la transaction. Les frais administratifs comprennent la gestion de l’argent, les d\u00e9penses li\u00e9es au compte fiduciaire, la recherche de documents tels que les taxes, la d\u00e9claration de copropri\u00e9t\u00e9, etc. et la gestion\/r\u00e9ception du certificat de localisation.<\/p>\n
Bien que ces frais puissent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme relevant de la responsabilit\u00e9 de l’acheteur, ils sont normalement factur\u00e9s au vendeur dans des circonstances o\u00f9 le vendeur aurait pu fournir tous les documents au notaire et d\u00e9charger ce dernier du travail n\u00e9cessaire \u00e0 l’obtention de l’information.<\/p>\n
4. Assurance du titre (peut-\u00eatre)
\nCette d\u00e9pense n’est pas garantie en particulier, mais elle est devenue de plus en plus populaire depuis 2020, les notaires et les banques obligeant les vendeurs \u00e0 en obtenir une avant de signer l’acte de vente. Une assurance titre est commun\u00e9ment appel\u00e9e un type d’assurance qui offre une protection aux propri\u00e9taires et aux pr\u00eateurs contre les pertes financi\u00e8res li\u00e9es \u00e0 des d\u00e9fauts dans le titre de propri\u00e9t\u00e9 d’un bien immobilier. Dans le contexte d’une transaction immobili\u00e8re au Qu\u00e9bec ou ailleurs, l’assurance titre couvre g\u00e9n\u00e9ralement des questions telles que les vices de titres, les servitudes, les empi\u00e8tements et bien d’autres.<\/p>\n
Ces types d’assurance sont souscrits par le notaire et g\u00e9n\u00e9ralement demand\u00e9s par les institutions financi\u00e8res dans leurs instructions hypoth\u00e9caires afin de se prot\u00e9ger contre tout probl\u00e8me inconnu. Le co\u00fbt ? Il varie en fonction du prix du bien.<\/p>\n
—-<\/p>\n
Donc, si vous vous rendez chez le notaire et que vous vous attendez \u00e0 recevoir un ch\u00e8que et \u00e0 repartir sans avoir \u00e0 payer la note, r\u00e9fl\u00e9chissez-y \u00e0 deux fois. Votre courtier immobilier devrait vous informer de ces frais avant que vous ne commenciez \u00e0 vendre votre propri\u00e9t\u00e9 ! Si vous ne savez pas si ces frais s’appliquent \u00e0 vous, n’h\u00e9sitez pas \u00e0 nous appeler ou \u00e0 nous contacter d\u00e8s aujourd’hui !<\/p>\n
**Il est \u00e9galement important de noter que ces montants peuvent varier d’un notaire \u00e0 l’autre et d’une province \u00e0 l’autre.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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