L’assurance titre doit \u00eatre l’un des aspects les plus n\u00e9glig\u00e9s d’une transaction immobili\u00e8re, et honn\u00eatement, je ne pense pas que cela changera jamais. La plupart des gens ne savent m\u00eame pas ou ne comprennent pas ce qu’est l’assurance titre, et parfois les acheteurs en ont tellement peur que cela peut presque mettre en p\u00e9ril toute une transaction \ud83e\udd75.<\/p>\n
Commen\u00e7ons par les bases, qu’est-ce que l’assurance titres ? En termes simples, il s’agit d’une assurance offerte par un nombre restreint de compagnies qui prot\u00e8gent les acheteurs contre les probl\u00e8mes qui peuvent \u00eatre trouv\u00e9s sur le certificat de localisation ou dans le titre de votre maison (nom cr\u00e9atif, n’est-ce pas ?) Alors qu’est-ce que cela signifie en anglais simple ? Voici un exemple :<\/p>\n
Vous faites une offre sur une maison, et malheureusement le certificat de localisation actuel est p\u00e9rim\u00e9. Dans votre offre, vous demandez qu’un nouveau certificat soit command\u00e9 et pay\u00e9 par le vendeur avant la signature du titre de propri\u00e9t\u00e9 (achat de la maison chez le notaire). Parfait ! Maintenant vous \u00eates prot\u00e9g\u00e9… FAUX ! Quelques mois passent, tout le monde oublie le certificat en supposant que tout est ok, quand le notaire re\u00e7oit le certificat de localisation (g\u00e9n\u00e9ralement seulement environ 1-3 semaines avant la vente, elle d\u00e9couvre qu’il y a des probl\u00e8mes mineurs qui doivent \u00eatre r\u00e9solus. Quel type de probl\u00e8mes mineurs l’assurance titre couvre-t-elle ?<\/p>\n
– Une remise qui empi\u00e8te sur le terrain du voisin ou la servitude d’Hydro-Qu\u00e9bec. (Encroaches = empi\u00e8te sur).
\n– Une cl\u00f4ture qui n’est pas parfaitement \u00e0 la limite de la propri\u00e9t\u00e9, mais qui empi\u00e8te plut\u00f4t sur le terrain du voisin.
\n– Une thermopompe qui est trop pr\u00e8s de la limite de la propri\u00e9t\u00e9.<\/p>\n
Comme vous pouvez le constater, l’assurance titre couvre essentiellement des petits \u00e9l\u00e9ments qui peuvent causer des probl\u00e8mes plus importants. Le but de l’utilisation d’une assurance titre est en quelque sorte similaire \u00e0 celui d’un pansement. Par exemple, la remise dans votre cour arri\u00e8re est toute neuve, fra\u00eechement install\u00e9e et l’acheteur l’a absolument ador\u00e9e. Mais comme il empi\u00e8te sur la servitude d’Hydro-Qu\u00e9bec\/Bell Canada, la solution permanente est de le d\u00e9placer ou de l’enlever. L’assurance titre permet au vendeur de laisser son cabanon l\u00e0 o\u00f9 il est et d’offrir \u00e0 l’acheteur une assurance payante qui le d\u00e9placera ou l’enl\u00e8vera pour l’acheteur si une autorit\u00e9 venait \u00e0 le demander.<\/p>\n
Parfois, l’assurance titre peut \u00eatre utilis\u00e9e parce que le certificat de localisation n’a pas \u00e9t\u00e9 re\u00e7u \u00e0 temps. Une fa\u00e7on de couvrir l’acheteur si le certificat de localisation a \u00e9t\u00e9 command\u00e9, mais n’a pas \u00e9t\u00e9 \u00e9mis \u00e0 temps pour la transaction est de fournir une assurance titre qui couvrirait essentiellement l’acheteur sur toute inconnue que le certificat manquant pourrait avoir.<\/p>\n
Dans tous les cas, l’assurance titre est utilis\u00e9e par un notaire pour ajouter une couche de protection \u00e0 une transaction pour un acheteur et s’assurer que s’il y a des probl\u00e8mes, ils sont bien prot\u00e9g\u00e9s et assur\u00e9s. Dans l’ensemble, ce n’est peut-\u00eatre pas aussi amusant pour un vendeur de devoir payer 250 $, 300 $ ou m\u00eame parfois 800 $, mais c’est certainement beaucoup plus facile que de retourner \u00e0 la maison et de d\u00e9placer une remise de 21 ans, n’est-ce pas ? \ud83e\udd37\ud83c\udffb\u2642\ufe0f<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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